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Mentions Légales

En vertu de l'article 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs et visiteurs du site internet https://www.monsensdelavenir.com/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

1- L’ÉDITEUR

Propriétaire : Hélène PARSEGHIAN

Raison sociale : Hélène PARSEGHIAN

Code APE : 9609Z

Numéro de SIRET : 90880057600013

Forme juridique : Auto-entreprise affecté au statut juridique de l’Entreprise Individuelle

Capital social : 2000€

Adresse du siège social : 96 rue Flament Reboux 59130 Lambersart

Responsable publication : Hélène PARSEGHIAN – monsensdelavenir@gmail.com
Le responsable publication est une personne morale.

Délégué à la protection des données : Hélène PARSEGHIAN – monsensdelavenir@gmail.com

2- L’HÉBERGEUR

Hébergeur : Wix Online Platform Limited – 1 Grant's Row D02HX96 Dublin 2 +1 415-639-9034

3- LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Propriété intellectuelle Site internet : Hélène PARSEGHIAN

Propriété intellectuelle Photographies : Alamy

Propriété intellectuelle Illustrations : Wix

4- ACCÈS AU SITE

Le site est accessible en tout endroit, 7j/7 et 24h/24 sauf cas de force majeure. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée par l’hébergeur ou par Hélène PARSEGHIAN, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Mise à jour 15/04/2024

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